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1. Introduction
Bienvenue sur [Nom de votre site web] (ci-après dénommé "le Site"). Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées "CGU") régissent l'accès et l'utilisation du Site et des services proposés (formations business, consultations, etc., ci-après dénommés "les Services"). En accédant ou en utilisant notre Site, vous acceptez d'être lié par ces CGU dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.
2. Acceptation des Conditions
L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment ; les utilisateurs du Site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement cette page pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue du Site après la publication de modifications vaudra acceptation de ces changements.
3. Description des Services
Le Site a pour objet de fournir des informations concernant l'ensemble des activités de la société [Votre Nom d'Entreprise], notamment en matière de formation business et de consultations professionnelles. Nous nous efforçons de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, nous ne pourrons être tenus responsables des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de notre fait ou du fait des tiers partenaires qui nous fournissent ces informations.
Les photographies présentées sur le site sont communiquées à titre illustratif et sont non contractuelles. Elles visent à donner un aperçu réaliste de nos interventions et de notre environnement.
4. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet, sont exclusivement à la charge de l'utilisateur. [Votre Nom d'Entreprise] met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.
Nous ne pourrons, en outre, être tenus responsables de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site. Nous nous réservons la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Site, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le Site (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, noms, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le Site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et sur les droits voisins.
Ces éléments sont la propriété exclusive de [Votre Nom d'Entreprise], hormis les éléments réalisés par des intervenants extérieurs au Site n'ayant pas cédé leurs droits d'auteur. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce Site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites sans l'autorisation expresse et préalable de [Votre Nom d'Entreprise]. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
6. Obligations de l'Utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le Site et les Services conformément aux présentes CGU et aux lois et réglementations applicables. L'utilisateur s'interdit notamment de :
- Utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par les présentes CGU.
- Porter atteinte de quelque manière que ce soit aux droits de [Votre Nom d'Entreprise] ou de tiers.
- Diffuser des contenus (textes, images, vidéos) diffamatoires, injurieux, obscènes, offensants, violents ou incitant à la violence, politiques, racistes ou xénophobes et de manière générale tous contenus contraires à l'objet du Site et aux lois et règlements en vigueur.
- Tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site ou à des systèmes ou réseaux connectés au Site.
- Utiliser le Site d'une manière qui pourrait l'endommager, le désactiver, le surcharger ou le compromettre.
7. Limitation de Responsabilité
[Votre Nom d'Entreprise] s'engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer la permanence, la continuité et la qualité des Services. Cependant, [Votre Nom d'Entreprise] décline toute responsabilité en cas d'impossibilité d'accéder temporairement au Site pour des opérations de maintenance technique ou d'actualisation des informations publiées. Les informations contenues sur le Site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, [Votre Nom d'Entreprise] ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
8. Liens vers des Sites Tiers
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le Site. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de [Votre Nom d'Entreprise]. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, [Votre Nom d'Entreprise] se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du Site.
[Votre Nom d'Entreprise] n'exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L'existence d'un lien hypertexte entre le Site et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par [Votre Nom d'Entreprise].
9. Modification des Conditions
[Votre Nom d'Entreprise] se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. L'utilisateur est donc invité à consulter régulièrement la dernière version des CGU disponible sur le Site.
10. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation et/ou à leur exécution relève des tribunaux français compétents. En cas de litige ou de réclamation, l'utilisateur s'adressera en priorité à [Votre Nom d'Entreprise] pour obtenir une solution amiable.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter via notre page Contact ou à l'adresse email suivante : [Votre adresse email de contact].